Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0213C posée par Mme Catherine Génisson

La laïcité

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

28/02/2014
Pertinence
Question n° 0225C posée par Mme Colette Mélot

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0226C posée par Mme Françoise Cartron

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0229C posée par M. Claude Bérit-Débat

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0112C posée par M. Robert Tropeano

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0115C posée par M. Ivan Renar

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0116C posée par M. Yves Détraigne

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence