Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 12368 posée par M. Alain Dufaut

    Paniers repas remis aux cantines scolaires des écoles primaires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07628 posée par M. René Teulade

    Équilibre nutritionnel au sein des cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06005 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06058 posée par Mme Françoise Cartron

    Respect de l'équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05847 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05881 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05924 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05716 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05724 posée par M. Marcel Rainaud

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05733 posée par M. Yves Chastan

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne