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Questions avec réponses

111 questions

1. Question n° 00749 posée par M. Michel Chauty

   Formation des pêcheurs

   Réponse du ministère : Mer

   01/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 06071 posée par M. José Balarello

   Statut juridique de la mer Méditerranée

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   14/05/1987

   Pertinence

3. Question n° 13967 posée par M. Josselin de Rohan

   Protection des ressources halieutiques côtières

   Réponse du ministère : Mer

   28/02/1991

   Pertinence

4. Question n° 16364 posée par M. Michel Doublet

   Interdiction de la pêche au carrelet et à la balance

   Réponse du ministère : Mer

   18/07/1991

   Pertinence

5. Question n° 20065 posée par M. José Balarello

   Lutte contre la prolifération de l'algue " caulerpa taxifolia "

   Réponse du ministère : Environnement

   27/02/1992

   Pertinence

6. Question n° 20755 posée par M. Edouard Le Jeune

   Avenir des pêcheurs plaisanciers

   Réponse du ministère : Mer

   16/04/1992

   Pertinence

7. Question n° 01532 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

   Dépeuplement de la Méditerranée en thon

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/06/1993

   Pertinence

8. Question n° 03965 posée par M. Rodolphe Désiré

   Bilan de l'état des fonds marins de la Martinique

   Réponse du ministère : Environnement

   09/12/1993

   Pertinence

9. Question n° 14232 posée par M. Jacques Legendre

   Relations entre l'Union européenne et la Norvège en matière de pêche et d'aquaculture

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   29/02/1996

   Pertinence

10. Question n° 17692 posée par M. Claude Lise

    Problème de la pêche entre les Etats des petites Antilles et les départements français de la Martinique et de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Agriculture

    26/09/1996

    Pertinence