Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 03854 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

Réponse du Ministère de la défense

27/03/2008
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05402 posée par M. Jean Louis Masson

Implantation du centre interministériel de renseignements administratifs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

21/08/2008
Pertinence
Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05711 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Premier ministre

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05786 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

09/10/2008
Pertinence
Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06422 posée par M. Jean Louis Masson

Réorganisation des directions régionales de l'administration

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

27/11/2008
Pertinence
Question n° 07052 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics dans le pays de Bitche

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

15/01/2009
Pertinence