Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 29780 posée par M. François Marc

Politique française en matière d'exportation et de transfert d'armes légères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05711 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Premier ministre

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05786 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

09/10/2008
Pertinence
Question n° 06422 posée par M. Jean Louis Masson

Réorganisation des directions régionales de l'administration

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

27/11/2008
Pertinence
Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

07/05/2009
Pertinence
Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 0260G posée par M. Jean Louis Masson

Société Ecomouv'

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

15/11/2013
Pertinence