Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 07026 posée par M. Georges Gruillot

Conséquences du redéploiement des forces armées en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

19/03/1998
Pertinence
Question n° 12015 posée par M. Michel Doublet

Avenir de l'école de fourriers de Rochefort-sur-Mer

Réponse du ministère : Défense

12/11/1998
Pertinence
Question n° 19072 posée par M. Jacques Legendre

Incidences de la réforme du service national sur les dotations versées par l'Etat aux communes

Réponse du ministère : Intérieur

30/09/1999
Pertinence
Question n° 23117 posée par M. Guy Penne

Bilan des restructurations militaires

Réponse du ministère : Défense

02/03/2000
Pertinence
Question n° 29780 posée par M. François Marc

Politique française en matière d'exportation et de transfert d'armes légères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 03854 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

Réponse du Ministère de la défense

27/03/2008
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05401 posée par M. Jean Louis Masson

Emploi en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/08/2008
Pertinence
Question n° 05402 posée par M. Jean Louis Masson

Implantation du centre interministériel de renseignements administratifs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

21/08/2008
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/10/2008
Pertinence