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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
65 questions
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Question n° 0417S posée par M. Alain Dufaut
Reconversion du site du plateau d'Albion
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0018G posée par M. François Trucy
Restructurations militaires et aménagement du territoire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0140S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conséquences pour l'emploi dans le Limousin de la réorganisation des armées
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0147S posée par M. Rémi Herment
Conséquences et compensations liées au départ de plusieurs régiments de la ville de Verdun
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 07026 posée par M. Georges Gruillot
Conséquences du redéploiement des forces armées en Allemagne
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 12015 posée par M. Michel Doublet
Avenir de l'école de fourriers de Rochefort-sur-Mer
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 19072 posée par M. Jacques Legendre
Incidences de la réforme du service national sur les dotations versées par l'Etat aux communes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 23117 posée par M. Guy Penne
Bilan des restructurations militaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 29780 posée par M. François Marc
Politique française en matière d'exportation et de transfert d'armes légères
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03854 posée par M. Jean-Pierre Michel
Avenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence