Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

168 questions

Question n° 32596 posée par M. Jean Cluzel

Revenu des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1980
Pertinence
Question n° 01615 posée par M. Henri Caillavet

Revenu des éleveurs de "veaux sous la mère"

Réponse du ministère : Agriculture

03/09/1981
Pertinence
Question n° 06557 posée par M. Raymond Soucaret

Maintien du revenu des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1982
Pertinence
Question n° 11271 posée par M. Raymond Soucaret

Revenu des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1983
Pertinence
Question n° 11865 posée par M. Jean Cluzel

Protection du revenu des éleveurs de moutons et franc vert

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11868 posée par M. Jean Cluzel

Modulations saisonnières et protection du revenu des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 20016 posée par M. Jean Cluzel

Rééquilibrage du revenu des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1984
Pertinence
Question n° 00279 posée par M. Raymond Bouvier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01205 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Luc Dejoie

Revendications des producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1986
Pertinence