Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1014 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

889 questions

Question n° 25939 posée par M. André Fosset

Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire

Réponse du ministère : Santé

12/04/1978
Pertinence
Question n° 01774 posée par M. Louis Minetti

Expérimentations d'irrigation des forêts provençales

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 03680 posée par M. Franck Sérusclat

Contamination des poissons du Rhône par le pyralène

Réponse du ministère : Environnement

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03681 posée par M. Franck Sérusclat

Degré de toxicité du pyralène

Réponse du ministère : Environnement

23/02/1989
Pertinence
Question n° 12648 posée par M. Edouard Le Jeune

Importation de veaux polonais

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/1990
Pertinence
Question n° 13224 posée par M. Edouard Le Jeune

Contrôles sanitaires des animaux

Réponse du ministère : Agriculture

10/01/1991
Pertinence
Question n° 13723 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maladies respiratoires

Réponse du ministère : Santé

14/02/1991
Pertinence
Question n° 24492 posée par M. Joseph Ostermann

Epidémie de peste porcine dans le nord du Bas-Rhin

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1993
Pertinence
Question n° 00153 posée par M. Pierre Lagourgue

Importation d'animaux d'engraissement à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 01079 posée par M. Hubert Haenel

Conditions de raccordement au réseau d'eau communal

Réponse du ministère : Intérieur

20/05/1993
Pertinence