Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 06904 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04035 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18882 posée par M. Joël Labbé

    Autorisation européenne du sulfoxaflor

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08030 posée par M. Jean Besson

    Information sur l'existence de substances dangereuses dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08048 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08089 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08090 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Substances préoccupantes dans des produits du quotidien

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08106 posée par Mme Catherine Deroche

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans les produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07978 posée par M. Thierry Foucaud

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07995 posée par Mme Françoise Boog

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible