Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 01368 posée par M. Marcel Rainaud

    Prise en compte du risque tricentennal dans la cartographie des plans de prévention des risques naturels majeurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet

    Plan digue et protection des marais littoraux charentais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1599S posée par M. Philippe Darniche

    Nouvelle règlementation parasismique

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03856 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la Nouvelle Calédonie et de Wallis-et-Futuna par rapport au risque tsunami

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03952 posée par M. Ambroise Dupont

    Nouvelle politique des risques naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07535 posée par M. Christophe Béchu

    Critères de reconnaissance de catastrophe naturelle dans le cadre d'un risque d'argiles gonflantes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0303G posée par Mme Maryvonne Blondin

    Intempéries sur la façade Atlantique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10434 posée par M. Roland Courteau

    Risques naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02644 posée par Mme Laurence Harribey

    Mise en oeuvre du plan national cavités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07545 posée par M. Éric Gold

    Procédures de protection contre les risques climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne