Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 03952 posée par M. Ambroise Dupont

Nouvelle politique des risques naturels

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/01/2013
Pertinence
Question n° 04283 posée par M. Jean Louis Masson

Plans de prévention des risques d'inondation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04419 posée par M. Hervé Maurey

Information des propriétaires de l'existence de cavités souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/02/2013
Pertinence
Question n° 06223 posée par M. Jean Louis Masson

Plans de prévention des risques d'inondation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

02/05/2013
Pertinence
Question n° 07756 posée par M. Hervé Maurey

Information des propriétaires de l'existence de cavités souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/08/2013
Pertinence
Question n° 10434 posée par M. Roland Courteau

Risques naturels

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/02/2014
Pertinence
Question n° 11823 posée par M. Hervé Maurey

Information sur l'existence de cavités souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/05/2014
Pertinence
Question n° 16442 posée par Mme Catherine Procaccia

Étude écologique préalable du projet de la Bassée

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/05/2015
Pertinence