Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Risques d'inondation à Paris

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01368 posée par M. Marcel Rainaud

    Prise en compte du risque tricentennal dans la cartographie des plans de prévention des risques naturels majeurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15561 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Extension de l'accès au traitement de la vidéoprotection

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17159 posée par M. Thierry Repentin

    Demande de mise à disposition de l'annuaire universel pour l'alerte des populations en cas de risque majeur

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03856 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la Nouvelle Calédonie et de Wallis-et-Futuna par rapport au risque tsunami

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07535 posée par M. Christophe Béchu

    Critères de reconnaissance de catastrophe naturelle dans le cadre d'un risque d'argiles gonflantes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0303G posée par Mme Maryvonne Blondin

    Intempéries sur la façade Atlantique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17690 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Gestion des moyens de la police nationale en Languedoc-Roussillon – Midi-Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17773 posée par M. François Commeinhes

    Redéfinition de la carte des zones de défense et de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible