Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0688S posée par Mme Corinne Imbert

    Dangerosité de la nationale 141

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0281S posée par M. Bernard Delcros

    Droit à l'expérimentation d'une limitation de vitesse différenciée sur les routes secondaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0205S posée par M. Yves Bouloux

    Avenir de la RN 147

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1581S posée par M. Philippe Mouiller

    Sécurisation de la route nationale 248 à hauteur de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1080S posée par Mme Agnès Canayer

    Sécurité routière en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0041S posée par M. Didier Guillaume

    Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0018S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déviation de Saint-Denis-sur-Sarthon sur la RN 12

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1462S posée par M. Claude Léonard

    Installation des radars sur les lieux véritablement accidentogènes

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1185S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 entre Le Puy-en-Velay et l'autoroute A 75

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0984S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Échangeur de Pujaudran

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible