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3089 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2726 questions
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Question n° 04678 posée par M. Michel Miroudot
Accès au musée du Louvre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06085 posée par M. Xavier de Villepin
Sécurité des Français de Côte-d'Ivoire
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 09981 posée par M. Olivier Roux
Côte-d'Ivoire : protection des ressortissants français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10974 posée par M. Albert Voilquin
Relations police-gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 12258 posée par M. Daniel Percheron
Suites données au rapport relatif aux polices municipales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 12433 posée par M. Henri Collette
Dépôt d'un projet de loi d'orientation sur la sécurité intérieure
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 12507 posée par M. André Fosset
Bilan d'étude sur les conditions d'emploi des fonctionnaires de la police nationale en poste à l'étranger
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 13575 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Compétence territoriale des forces de police en région parisienne
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 14429 posée par M. Edouard Le Jeune
Revendications exprimées par le syndicat des gradés de la police nationale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 14468 posée par M. Marcel Vidal
Formation des policiers municipaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence