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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
179 questions
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Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert
Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0261S posée par M. Alain Gérard
Avenir de l'enseignement maritime
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0274S posée par M. Gérard Delfau
Forces de sécurité publique dans le département de l'Hérault
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0282S posée par M. Gérard César
Plan d'action gendarmerie 2002
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0315S posée par M. Alfred Foy
Suppression des commissariats d'Hazebrouck et de Bailleul
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0337S posée par M. Gérard César
Redéploiement des forces de gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0349S posée par M. Yves Rispat
Fermetures de gendarmeries en zones rurales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0360S posée par M. Philippe Nachbar
Réorganisation des services de police et de gendarmerie en Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0606S posée par M. Christian Bonnet
Financement des secours en mer
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0616S posée par M. Christian Demuynck
Dissolution de la compagnie départementale d'intervention de la Seine-Saint-Denis
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence