Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3451 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3078 questions

  1. Question n° 04678 posée par M. Michel Miroudot

    Accès au musée du Louvre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06085 posée par M. Xavier de Villepin

    Sécurité des Français de Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09981 posée par M. Olivier Roux

    Côte-d'Ivoire : protection des ressortissants français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10974 posée par M. Albert Voilquin

    Relations police-gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12258 posée par M. Daniel Percheron

    Suites données au rapport relatif aux polices municipales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12433 posée par M. Henri Collette

    Dépôt d'un projet de loi d'orientation sur la sécurité intérieure

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12507 posée par M. André Fosset

    Bilan d'étude sur les conditions d'emploi des fonctionnaires de la police nationale en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13575 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Compétence territoriale des forces de police en région parisienne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14429 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revendications exprimées par le syndicat des gradés de la police nationale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14468 posée par M. Marcel Vidal

    Formation des policiers municipaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible