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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 04401 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Normes de sécurité sanitaire applicables au foetus et à l'embryon sur les lieux de travail

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   15/05/2008

   Pertinence

2. Question n° 04402 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Définition des normes de sécurité sanitaire applicables aux travailleurs

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   15/05/2008

   Pertinence

3. Question n° 04647 posée par Mme Dominique Voynet

   Non-renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   05/06/2008

   Pertinence

4. Question n° 16564 posée par M. Roland Courteau

   Effets sanitaires des sytèmes d'éclairage utilisant les diodes électroluminescentes

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   23/12/2010

   Pertinence

5. Question n° 16288 posée par Mme Annie David

   Impacts sur la santé et risques cancérigènes liés aux fibres de substitution à l'amiante

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   14/05/2015

   Pertinence

6. Question n° 22799 posée par M. René-Paul Savary

   Taxation des produits agroalimentaires, particulièrement le sucre

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   21/07/2016

   Pertinence