Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 16532 posée par M. Philippe Richert

Remplacement des expérimentations animales par des tests in vitro sur cellules humaines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier

Conditions de commercialisation des médicaments génériques

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18198 posée par M. Jean Bizet

Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/06/2005
Pertinence
Question n° 19805 posée par M. Charles Gautier

Projet d'interdiction des appareils de détection du plomb à tube dans les peintures

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

Développement des médicaments pédiatriques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 1094S posée par Mme Catherine Procaccia

Mise en oeuvre des messages sanitaires

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

06/07/2006
Pertinence
Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/07/2006
Pertinence
Question n° 26025 posée par M. Alain Fouché

Financement de recherches sur la surmortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/01/2007
Pertinence
Question n° 02097 posée par M. Bernard Piras

Principe de précaution et antennes de téléphonie mobile et wifi

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/10/2007
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence