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Questions avec réponses

51 questions

1. Question n° 15882 posée par M. Emmanuel Hamel

   Adaptations des pratiques agricoles à la protection de l'environnement, objectif de santé publique

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1999

   Pertinence

2. Question n° 19457 posée par M. Jean-Paul Hugot

   Eleveurs de poules pondeuses

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/10/1999

   Pertinence

3. Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet

   Farine animale et santé publique

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/11/1999

   Pertinence

4. Question n° 20355 posée par M. André Dulait

   Garanties en matière de sécurité alimentaire

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/11/1999

   Pertinence

5. Question n° 26587 posée par Mme Anne Heinis

   Conditions de mise en place du programme pilote de dépistage et d'évaluation de l'ESB

   Réponse du ministère : Agriculture

   06/07/2000

   Pertinence

6. Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal

   Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives

   Réponse du ministère : Industrie

   11/10/2001

   Pertinence

7. Question n° 37646 posée par M. Emmanuel Hamel

   Métier des travailleurs des usines d'équarrissage reconnu comme insalubre

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/12/2001

   Pertinence

8. Question n° 13597 posée par M. Michel Moreigne

   Mesures pour lutter contre le nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   26/08/2004

   Pertinence

9. Question n° 14250 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Dispositions prises pour retrouver les porcs contaminés par l'hormone MPA

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/10/2004

   Pertinence

10. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    28/07/2005

    Pertinence