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Questions avec réponses

55 questions

1. Question n° 0499S posée par Mme Janine Bardou

   Qualité sanitaire de l'eau

   Réponse du ministère : Santé

   06/11/1996

   Pertinence

2. Question n° 0152S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Application de la loi sur les prélèvements d'organes

   Réponse du ministère : Santé

   14/01/1998

   Pertinence

3. Question n° 0239S posée par Mme Dinah Derycke

   Dangers résultant de la vente de ballons gonflés au protoxyde d'azote

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   10/04/1998

   Pertinence

4. Question n° 0414S posée par M. Charles Descours

   Application de la loi sur la veille sanitaire

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   20/01/1999

   Pertinence

5. Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

   Carte hospitalière de la Manche

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   21/01/2000

   Pertinence

6. Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert

   Toxicité de la cargaison de l'Erika

   Réponse du ministère : Logement

   09/03/2000

   Pertinence

7. Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   29/03/2000

   Pertinence

8. Question n° 0781S posée par M. Denis Badré

   Prévention des risques liés à l'exposition aux rayonnements des antennes-relais de téléphone

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   05/04/2000

   Pertinence

9. Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

   Transmission des maladies à prion

   Réponse du ministère : Santé

   03/10/2000

   Pertinence

10. Question n° 0939S posée par M. Jacques Legendre

    Conséquences des mesures de précaution sanitaire

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    01/11/2000

    Pertinence