Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

191 questions

Question n° 0499S posée par Mme Janine Bardou

Qualité sanitaire de l'eau

Réponse du ministère : Santé

06/11/1996
Pertinence
Question n° 0567S posée par M. Dominique Leclerc

Projet de décret relatif aux pharmacies à usage intérieur

Réponse du ministère : Santé

19/02/1997
Pertinence
Question n° 0152S posée par M. Jean-Marc Pastor

Application de la loi sur les prélèvements d'organes

Réponse du ministère : Santé

14/01/1998
Pertinence
Question n° 0177S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Projet de loi sur la qualité sanitaire des denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine et animale

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0214S posée par Mme Janine Bardou

Agrément sanitaire des établissements de production fermière de moyenne montagne

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1998
Pertinence
Question n° 0239S posée par Mme Dinah Derycke

Dangers résultant de la vente de ballons gonflés au protoxyde d'azote

Réponse du ministère : Formation professionnelle

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. Bernard Dussaut

Carte hospitalière

Réponse du ministère : Santé

23/10/1998
Pertinence
Question n° 0414S posée par M. Charles Descours

Application de la loi sur la veille sanitaire

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0427S posée par M. Michel Teston

Fermeture du centre de prélèvement de moelle osseuse de l'hôpital de Valence

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0510S posée par M. Jean Bizet

Commercialisation des produits issus du lait cru et protection du consommateur

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1999
Pertinence