Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 02824 posée par M. Michel Doublet

    Restructuration hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02960 posée par M. Michel Doublet

    Infections nosocomiales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06987 posée par M. Michel Doublet

    Amélioration de la pratique des échographies obstétricales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12477 posée par M. Michel Doublet

    Situation des médecins inspecteurs de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet

    Farine animale et santé publique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04044 posée par M. Michel Doublet

    Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile : indication du niveau de débit d'absorption spécifique (DAS)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10271 posée par M. Michel Doublet

    Situation des victimes du distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible