Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 03138 posée par M. Hubert D'Andigne

    Associations d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05115 posée par M. Bernard Barbier

    Dégradations lors de manifestations de défense des commerçants et artisans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06244 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coexistence de trois organismes chargés de la prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0628S posée par M. Michel Duffour

    Droits des salariés dans les grandes entreprises

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0898S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Suivi médical des salariés en application de la circulaire relative à la réforme de la médecine du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02992 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation du télétravail en France

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03058 posée par M. Marcel Rainaud

    Suivi médical des ex-salariés de la société Formica de Quillan (Aude)

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05581 posée par M. Marcel Rainaud

    Sous-déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09866 posée par M. Marcel Rainaud

    Suivi médical des ex-salariés de la société Formica de Quillan (Aude)

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13367 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de la santé au travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible