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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25184 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Interdiction d'importation des oiseaux sauvages
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25301 posée par M. Paul Raoult
Saisies douanières d'oiseaux sauvages depuis octobre 2005
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25546 posée par M. Louis Le Pensec
Interdiction d'importation des oiseaux sauvages
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 00434 posée par M. Bernard Piras
Application du projet de réglementation REACH aux huiles essentielles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04403 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Prise en compte de l'ensemble des priorités sanitaires par REACH
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04404 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Intérêt accordé aux populations sensibles dans REACH
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 09473 posée par Mme Samia Ghali
Harmonisation des limites maximales des résidus de pesticides
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11194 posée par M. Bernard Frimat
Projet de canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence