Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

234 questions

Question n° 00694 posée par M. Franck Sérusclat

Renouvellement des contrats des infirmières scolaires vacataires

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01036 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Titularisation des assistantes sociales vacataires

Réponse du ministère : Éducation

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01364 posée par M. Jean Cauchon

Amélioration des services social et médical scolaires

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02616 posée par M. Roland Courteau

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. André Delelis

Situation des médecins exerçant en milieu scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02883 posée par M. Louis Souvet

Développement des contrôles médicaux dans le milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03382 posée par M. Roland Courteau

Infirmières de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03743 posée par M. Christian Bonnet

Périodicité des contrôles de médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04205 posée par M. Gérard Delfau

Suppression du plan de revalorisation de carrière des infirmiers scolaires

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1987
Pertinence