Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

298 questions

Question n° 26600 posée par M. Louis Perrein

Service de santé scolaire: manque de personnel

Réponse du ministère : Santé

07/06/1978
Pertinence
Question n° 26706 posée par M. Georges Berchet

Haute-Marne: effectifs en personnel de santé scolaire

Réponse du ministère : Santé

16/06/1978
Pertinence
Question n° 27699 posée par Mme Brigitte Gros

Renforcement du service de santé scolaire des Yvelines

Réponse du ministère : Santé

13/10/1978
Pertinence
Question n° 27834 posée par M. Jean Colin

CES Jean- Moulin de Saint-Michel-sur-Orge: fonctionnement des services de santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1978
Pertinence
Question n° 27922 posée par M. Roger Boileau

Service social et de la santé scolaire de Meurthe-et-Moselle: situation

Réponse du ministère : Santé

01/11/1978
Pertinence
Question n° 29018 posée par M. Philippe Machefer

Service de santé scolaire: sauvegarde

Réponse du ministère : Santé

08/02/1979
Pertinence
Question n° 30257 posée par M. Paul Jargot

Isère: dégradation du service de santé scolaire

Réponse du ministère : Santé

10/05/1979
Pertinence
Question n° 30272 posée par M. Marcel Debarge

Santé scolaire: statut du personnel

Réponse du ministère : Santé

16/05/1979
Pertinence
Question n° 30339 posée par M. Jean Benard Mousseaux

Santé scolaire: insuffisance des effectifs

Réponse du ministère : Santé

19/05/1979
Pertinence
Question n° 30738 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Seine-Saint-Denis: insuffisance des effectifs du service social et de santé scolaire

Réponse du ministère : Santé

26/06/1979
Pertinence