Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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579 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

529 questions

Question n° 03101 posée par M. Raymond Bouvier

Personnes âgées: promotion des enquêtes épidémiologiques départementales ou régionales

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

25/12/1986
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Edouard Le Jeune

Désagréments de l'heure d'été

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1987
Pertinence
Question n° 01054 posée par M. José Balarello

Protection de la couche d'ozone

Réponse du ministère : Environnement

28/07/1988
Pertinence
Question n° 05233 posée par M. Louis Souvet

Classement annuel des plages

Réponse du ministère : Environnement

15/06/1989
Pertinence
Question n° 07754 posée par M. Marcel Vidal

Analyse des eaux des étangs de production de coquillages

Réponse du ministère : Mer

04/01/1990
Pertinence
Question n° 12353 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Assainissement de l'usine nucléaire du Bouchet dans l'Essonne

Réponse du ministère : Industrie

01/11/1990
Pertinence
Question n° 13881 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Décontamination des déchets hospitaliers

Réponse du ministère : Environnement

21/02/1991
Pertinence
Question n° 14652 posée par M. Bernard Charles Hugo

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1991
Pertinence
Question n° 14656 posée par M. Marc Boeuf

Avenir de l'enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1991
Pertinence