Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 05821 posée par M. Yves Krattinger

Pérennité du financement de l'avantage social vieillesse (ASV) des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05866 posée par M. Yves Détraigne

Devenir de l'avantage social vieillesse des professionnels paramédicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05890 posée par Mme Christiane Demontès

Avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05914 posée par M. Michel Teston

Financement du régime de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05922 posée par Mme Jacqueline Gourault

Avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05939 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Régime de retraite des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05982 posée par M. Daniel Dubois

Financement de l'avantage social vieillesse (ASV) des professionnels paramédicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06015 posée par M. Christian Gaudin

Professions paramédicales et avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06026 posée par M. André Trillard

Avenir de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06079 posée par M. Robert Tropeano

Avenir de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/11/2008
Pertinence