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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/06/2013

   Pertinence

2. Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot

   Défaut de jalonnement directionnel vers Melun

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   14/02/2013

   Pertinence

3. Question n° 0478S posée par M. Dominique Leclerc

   Aménagements de l'autoroute A 10

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   12/03/2009

   Pertinence

4. Question n° 07000 posée par Mme Lucienne Malovry

   Liaison autoroutière A 104 entre Méry-sur-Oise (95) et Orgeval (78)

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   15/01/2009

   Pertinence

5. Question n° 20064 posée par Mme Nelly Olin

   Levée des emprises réservées pour l'autoroute A 16 dans Garges-lès-Gonesse

   Réponse du ministère : Équipement

   04/11/1999

   Pertinence

6. Question n° 15786 posée par M. Serge Franchis

   Gel de la création de liaisons du réseau autoroutier

   Réponse du ministère : Équipement

   22/04/1999

   Pertinence

7. Question n° 05216 posée par M. Fernand Demilly

   Calendrier de réalisation de l'autoroute A 24

   Réponse du ministère : Équipement

   25/12/1997

   Pertinence

8. Question n° 0133S posée par M. Auguste Cazalet

   Réalisation de l'autoroute Pau-Bordeaux

   Réponse du ministère : Équipement

   06/12/1997

   Pertinence

9. Question n° 0093S posée par M. Jacques Oudin

   Politique autoroutière

   Réponse du ministère : Équipement

   29/10/1997

   Pertinence

10. Question n° 02022 posée par M. Marcel Vidal

    Doublement des autoroutes A 7 et A 9

    Réponse du ministère : Équipement

    31/07/1997

    Pertinence