Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

Question n° 04451 posée par M. Charles de Cuttoli

Scolarisation des enfants français au Maroc: coût

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/02/1982
Pertinence
Question n° 13573 posée par M. Rémi Herment

Scolarisation d'enfants en classes maternelles: conditions d'emploi du personnel

Réponse du ministère : Intérieur

13/10/1983
Pertinence
Question n° 14505 posée par M. Rémi Herment

Scolarisation d'enfants en classes maternelles: conditions d'emploi du personnel

Réponse du ministère : Intérieur

15/12/1983
Pertinence
Question n° 00777 posée par M. Paul Souffrin

Scolarisation des enfants de Moselle en maternelle

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 02116 posée par M. Pierre Salvi

Répartition des charges scolaires entre communes d'accueil et communes de résidence

Réponse du ministère : Intérieur

17/07/1986
Pertinence
Question n° 08011 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Réponse du ministère : Éducation

15/10/1987
Pertinence
Question n° 00461 posée par M. Raymond Poirier

Eure-et-Loir : politique scolaire

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 03241 posée par Mme Paulette Fost

Seine-Saint-Denis : scolarisation des enfants de deux ans et remplacement des maîtres et professeurs

Réponse du ministère : Éducation

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03316 posée par M. Paul Loridant

Scolarisation de tous les enfants dès l'âge de trois ans

Réponse du ministère : Éducation

26/01/1989
Pertinence
Question n° 06447 posée par M. Roland Bernard

Scolarisation des enfants de moins de trois ans dans le Rhône

Réponse du ministère : Éducation

28/09/1989
Pertinence