Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 02143 posée par M. Michel Savin

    Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11441 posée par Mme Laurence Harribey

    Application de l'instruction ministérielle relative à l'indemnisation des services d'ordre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11460 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Coûts liés à la sécurité des festivals

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10303 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08886 posée par M. Michel Vaspart

    Facturation des frais d'indemnisation des forces de l'ordre intervenant sur les événements festifs et sportifs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08206 posée par M. Pierre Laurent

    Conditions d'exercice du métier de journaliste

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08068 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des organisateurs d'événements et de spectacles historiques face aux obligations de sécurité

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06927 posée par M. Frédéric Marchand

    Remboursement à l'État des missions de services d'ordre par les festivals

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06993 posée par M. Henri Cabanel

    Financement des services d'ordre et survie financière des événements culturels et sportifs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06646 posée par M. Philippe Paul

    Prise en compte des surcoûts liés à la sécurisation des événements culturels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible