Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

227 questions

Question n° 18486 posée par M. Christian Cambon

Spirale de violence entre bandes d'adolescents d'Orly et de Villeneuve-le-Roi

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/10/2020
Pertinence
Question n° 18166 posée par Mme Catherine Dumas

Multiplication des cambriolages de kiosques à journaux parisiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17730 posée par Mme Catherine Dumas

Insécurité grandissante liée à l'addiction au crack dans le nord-est parisien

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/09/2020
Pertinence
Question n° 16868 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les coupures d'électricité sauvages et illégales

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

Prolifération des pièges « anti-vététistes »

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16021 posée par M. Yves Détraigne

Agressions dans les transports en commun

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15714 posée par M. Édouard Courtial

Relâchement des mesures de confinement dans l'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14108 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les coupures d'électricité sauvages et illégales

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13600 posée par M. Jean-Marie Janssens

Hameçonnage depuis le site internet de l'agence nationale des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13546 posée par M. Christian Cambon

Alcoolisation de rue et ses conséquences

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence