Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 11430 posée par M. Hilaire Flandre

Approvisionnement des entreprises en acier

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/03/2004
Pertinence
Question n° 09816 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la cokerie de Carling

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/11/2003
Pertinence
Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson

Soutien à la sidérurgie lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/10/2002
Pertinence
Question n° 08166 posée par M. Jacques Mossion

Marché de négoce en produits sidérurgiques

Réponse du ministère : Industrie

20/10/1994
Pertinence
Question n° 06982 posée par M. Pierre Vallon

Engagements du groupe Usinor Sacilor

Réponse du ministère : Industrie

30/06/1994
Pertinence
Question n° 0464G posée par M. Jean-Pierre Masseret

Perspectives du nouveau plan sidérurgique français

Réponse du ministère : Industrie

18/12/1992
Pertinence
Question n° 17793 posée par M. Roger Husson

Fermeture du site Lorfonte d'Uckange

Réponse du ministère : Industrie

17/10/1991
Pertinence
Question n° 16742 posée par M. Roger Husson

Fermeture des hauts fourneaux d'Uckange

Réponse du ministère : Industrie

01/08/1991
Pertinence
Question n° 13401 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de la filière fonte Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence
Question n° 06801 posée par M. Paul Souffrin

Suppression d'emplois à Unimétal

Réponse du ministère : Industrie

02/11/1989
Pertinence