Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 23065 posée par M. André Trillard

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

11/05/2006
Pertinence
Question n° 01721 posée par M. Yvon Collin

Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

30/08/2007
Pertinence
Question n° 03073 posée par M. Jean-Michel Baylet

Indemnisation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

10/01/2008
Pertinence
Question n° 20198 posée par M. Marcel Rainaud

Attribution des premières indemnisations aux victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20286 posée par M. Claude Bérit-Débat

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

06/10/2011
Pertinence
Question n° 20406 posée par Mme Catherine Deroche

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20617 posée par M. Jacques Berthou

Mise en place de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

27/10/2011
Pertinence
Question n° 21634 posée par M. François Rebsamen

Droit à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21660 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/12/2011
Pertinence
Question n° 01418 posée par M. Jean-Marc Pastor

Prise en charge des conséquences des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

09/08/2012
Pertinence