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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
158 questions
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Question n° 14276 posée par M. Georges Mouly
Hôtellerie rurale de montagne: notion de site expérimental
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet
Financement des transports scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16101 posée par M. Charles Ginésy
Devenir de la profession de kinésithérapeute
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 19744 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Projets Astrée et Commutor
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03084 posée par M. Emmanuel Hamel
Réseau de radiocommunications numériques Rubis
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier
Application de la loi relative aux enseignements artistiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 11424 posée par M. Georges Gruillot
Formation et accompagnement social des handicapés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 11977 posée par M. Georges Gruillot
Développement des enseignements artistiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14190 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la loi relative à l'enseignement artistique dans les écoles primaires et secondaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14988 posée par M. Serge Mathieu
Elèves en difficulté ou handicapés : observatoire national de la prévention
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence