Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

  1. Question n° 14276 posée par M. Georges Mouly

    Hôtellerie rurale de montagne: notion de site expérimental

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet

    Financement des transports scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16101 posée par M. Charles Ginésy

    Devenir de la profession de kinésithérapeute

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19744 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Projets Astrée et Commutor

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03084 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réseau de radiocommunications numériques Rubis

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier

    Application de la loi relative aux enseignements artistiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11424 posée par M. Georges Gruillot

    Formation et accompagnement social des handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11977 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des enseignements artistiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14190 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la loi relative à l'enseignement artistique dans les écoles primaires et secondaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14988 posée par M. Serge Mathieu

    Elèves en difficulté ou handicapés : observatoire national de la prévention

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible