Recherche de questions

Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

   Devenir de l'usine Ford Aquitaine Industrie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   21/02/2008

   Pertinence

2. Question n° 0622S posée par M. Yannick Botrel

   Situation du site de production RFS de Lannion

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   17/09/2009

   Pertinence

3. Question n° 1142S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Projet d'investissement du groupe PSA

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   23/12/2010

   Pertinence

4. Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud

   Avenir de l'industrie papetière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   19/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1217S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de l'usine Aperam dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 1320S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Avenir du site industriel d'Hambach

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/10/2020

   Pertinence

7. Question n° 0462S posée par Mme Laurence Harribey

   Impact du prix des médicaments sur la situation financière des entreprises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/02/2023

   Pertinence