Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

249 questions

Question n° 01523 posée par M. René Martin

Société nationale d'industrie aéronautique aux Mureaux (Yvelines)

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 03026 posée par M. Georges Mouly

Maintien intégral de l'activité de Renault Véhicules Industriels à Limoges (Haute-Vienne)

Réponse du ministère : Industrie

16/10/1986
Pertinence
Question n° 04560 posée par M. Louis Souvet

Mesures préventives contre le froid

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Pertinence
Question n° 06728 posée par M. Ivan Renar

Situation de l'entreprise de caravanes Sterckeman à Seclin (Nord)

Réponse du ministère : Industrie

18/06/1987
Pertinence
Question n° 08602 posée par M. Gérard Roujas

Sauvegarde du site AZF de Toulouse (Haute-Garonne)

Réponse du ministère : Industrie

19/11/1987
Pertinence
Question n° 00941 posée par M. Paul Souffrin

Conséquences du plan CdF-Chimie sur les sites de Carling et Dieuze (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

21/07/1988
Pertinence
Question n° 04128 posée par M. Robert Pontillon

Respect de l'environnement et tunnel sous la Manche

Réponse du ministère : Équipement

23/03/1989
Pertinence
Question n° 06804 posée par M. Paul Souffrin

Conséquences de l'accord Renault-Daf pour la Sovab de Batilly (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

02/11/1989
Pertinence
Question n° 09408 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet de vente à des sociétés étrangères d'une entreprise française de fabrication de papier

Réponse du ministère : Économie

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09886 posée par M. Emmanuel Hamel

Tracé de l'autoroute Bordeaux-Genève et respect de l'environnement

Réponse du ministère : Équipement

17/05/1990
Pertinence