Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0013G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Avenir de l'industrie du raffinage en France

Réponse du ministère : Industrie

20/12/1996
Pertinence
Question n° 12688 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Préservation de l'emploi au sein des sociétés Rhône-Poulenc-Hoechst

Réponse du ministère : Industrie

10/12/1998
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Avenir du groupe Alstom

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. André Diligent

Fermeture de l'usine ALSTOM à Lys-lez-Lannoy

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0497G posée par M. Michel Teston

Stratégie industrielle du groupe Renault

Réponse du ministère : Industrie

11/05/2001
Pertinence
Question n° 10310 posée par M. Gérard Le Cam

Situation de l'entreprise RFS à Lannion dans les Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

01/10/2009
Pertinence
Question n° 0080C posée par M. Jean-Jacques Mirassou

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 1525S posée par M. Dominique Watrin

Devenir du site industriel de Marles-les-Mines

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

22/09/2016
Pertinence
Question n° 1613G posée par M. Pascal Savoldelli

Situation chez Sanofi et politique vaccinale

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

21/01/2021
Pertinence