Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 08393 posée par M. André Maman

    Réglementation communautaire sur les nitrates

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1209S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Dates d'épandage des intrants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21221 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Pollution des eaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21817 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences du 5ème programme directive « nitrates » pour la Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22124 posée par M. Gérard Larcher

    Plan d'action « zones vulnérables »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22127 posée par Mme Sophie Primas

    Programme d'actions au sein des « zones vulnérables »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02656 posée par M. Michel Savin

    Conséquenses de la directive « nitrates en zones vulnérables » chez les éleveurs laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0200S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02837 posée par M. Roland Ries

    Conséquences agricoles et économiques de l'arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national contre la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03818 posée par M. Michel Doublet

    Inflation normative dans l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne