Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 17531 posée par M. Yves Détraigne

    Volailles de qualité française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1631G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Rapprochement des sociétés Couche-Tard et Carrefour

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2140S posée par M. Frédéric Marchand

    Écloseries marines de Gravelines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00152 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Concurrence entre la filière d'emballage en bois léger et les filières d'emballages plastiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01157 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir des entreprises de travaux forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01218 posée par M. Mathieu Darnaud

    Transmission d'exploitation dans le cadre d'un groupement agricole d'exploitation en commun

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01728 posée par Mme Laure Darcos

    Supprimer les nombreux obstacles réglementaires entravant le développement de la filière chanvre dans le secteur de la construction

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02565 posée par M. Sebastien Pla

    Maintien de la marque Sud-de-France pour les productions viti-vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0165S posée par M. Stéphane Demilly

    Conséquences de l'augmentation des prix de l'énergie pour les particuliers et les entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02873 posée par M. Laurent Somon

    Flambée des coûts de l'électricité pour les producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible