Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 19084 posée par M. Raymond Vall

    Nécessité d'une réforme du règlement du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19252 posée par M. Bernard Vera

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19260 posée par M. Alain Fauconnier

    Remise en cause du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19318 posée par M. Yves Daudigny

    Devenir du programme européen d'aide au plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19326 posée par M. Pierre Bordier

    Sauvegarde du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19533 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19556 posée par M. André Vantomme

    Inquiétudes des associations en charge de l'aide alimentaire et notamment des banques alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19565 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19581 posée par M. Gérard Miquel

    Remise en cause du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19587 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du programme européen d'aide alimentaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne