Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 06356 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre des opérations de transport scolaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06098 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre des opérations de transport scolaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04843 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04700 posée par M. Daniel Gremillet

    Menaces pesant sur les centres de formations des apprentis en zone rurale

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04202 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03190 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir des associations éducatives et des mouvements pédagogiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03048 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00305 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés financières des associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21234 posée par M. Roland Ries

    Situation des associations complémentaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21039 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Suppression des postes d'enseignant mis à disposition dans les associations

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne