Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 03913 posée par M. Michel Boutant

Pérennité du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

27/12/2012
Pertinence
Question n° 20565 posée par M. Alain Néri

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20603 posée par Mme Odette Duriez

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20440 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Financement du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20449 posée par M. Dominique Bailly

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20356 posée par M. Yvon Collin

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20403 posée par M. Gérard Le Cam

Pour un programme européen d'aide aux plus démunis renouvelé et pérenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20264 posée par Mme Annie David

Maintien du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/10/2011
Pertinence
Question n° 20106 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Pérennisation du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/09/2011
Pertinence
Question n° 20065 posée par M. Martial Bourquin

Préservation du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

15/09/2011
Pertinence