Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 25440 posée par M. Michel Canévet

    Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25286 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25146 posée par M. Philippe Madrelle

    Exercice de la profession de masseur kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25007 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25012 posée par Mme Danielle Michel

    Prescription d'une activité physique adaptée à des patients atteints d'affections de longue durée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25046 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Accès partiel aux professions de santé et préservation de la profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24985 posée par Mme Danielle Michel

    Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24665 posée par M. Dominique Bailly

    Réduction du périmètre d'intervention des enseignants en activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24737 posée par M. Bruno Retailleau

    Masseurs-kinésithérapeutes et activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24613 posée par M. Antoine Lefèvre

    Activité physique adaptée et patients atteints d'une affection de longue durée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible