Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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648 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

576 questions

  1. Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau

    Désertification médicale dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00161 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des officines pharmaceutiques en milieu rural

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00165 posée par M. Jacques Mézard

    Lutte contre les infections nosocomiales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23871 posée par M. Alain Fouché

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00336 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00404 posée par M. François Calvet

    Réglementation de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00549 posée par M. Gilbert Roger

    Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du Centre Hospitalier Intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00656 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Difficulté des ostéopathes professionnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00681 posée par M. Robert Tropeano

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible