Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 39391 posée par M. José Balarello

Quotas d'actes des infirmiers libéraux

Réponse du ministère : Emploi

11/04/2002
Pertinence
Question n° 39256 posée par M. Philippe Marini

Revendications des infirmiers et infirmières libéraux

Réponse du ministère : Emploi

28/03/2002
Pertinence
Question n° 0616G posée par M. Gilbert Barbier

Professions de santé

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2002
Pertinence
Question n° 38076 posée par M. Jean Bizet

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38090 posée par M. Alain Gournac

Inquiétudes des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Grève des médecins

Réponse du ministère : Santé

18/01/2002
Pertinence
Question n° 37546 posée par M. André Dulait

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

27/12/2001
Pertinence
Question n° 0509G posée par M. Guy Fischer

Entrée en bourse des cliniques privées

Réponse du ministère : Ville

01/06/2001
Pertinence
Question n° 32570 posée par M. Emmanuel Hamel

Revendications des sages-femmes

Réponse du ministère : Santé

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32224 posée par M. Georges Gruillot

Grenelle de la santé

Réponse du ministère : Emploi

29/03/2001
Pertinence