Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 00333 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Numerus clausus pour les études de médecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 09175 posée par M. Robert Tropeano

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/11/2013
Pertinence
Question n° 07064 posée par Mme Catherine Génisson

Revendication des praticiens à diplôme hors Union européenne

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 02172 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Réforme du diplôme de préparateur en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 20236 posée par M. Yannick Botrel

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

06/10/2011
Pertinence
Question n° 19551 posée par M. Daniel Dubois

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19441 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19275 posée par Mme Brigitte Bout

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Postes d'internes non pourvus en médecine générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 09500 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence