Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux

Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

18/02/2016
Pertinence
Question n° 08819 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge du syndrome d'Ehlers Danlos

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08688 posée par M. Jean-Paul Fournier

Fermeture d'un service de dépistage d'une maladie orpheline

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/10/2013
Pertinence
Question n° 07829 posée par M. Jean-Marie Bockel

Fermeture d'un service de dépistage de maladie génétique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 0095C posée par M. Gilbert Barbier

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0097C posée par M. Maurice Antiste

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0098C posée par M. René Teulade

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 04447 posée par M. Christian Cambon

Les urgences hospitalières en souffrance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence