Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 23650 posée par Mme Cécile Cukierman

    Difficultés financières du centre de soins infirmiers du Chambon-Feugerolles (Loire)

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00997 posée par M. Bernard Piras

    Situation financière des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02172 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Réforme du diplôme de préparateur en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02335 posée par Mme Françoise Laborde

    Application de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0216S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03184 posée par M. René Teulade

    Réforme de la formation de préparateur en pharmacie d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03617 posée par M. Gérard Cornu

    Rapport du Centre d'analyse stratégique sur l'accueil des professionnels de santé étrangers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

    Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0333S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Transfert d'une officine de pharmacie dans la commune de Régusse (Var)

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible